Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FETES EN PROVENCE
CASINO GUICHARD PERRACHON Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3148719
Date de dépôt :
19/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
19/02/2012
FETES EN PROVENCE de CASINO GUICHARD PERRACHON

Présentation de la marque FETES EN PROVENCE

Déposée le 19 février 2002 par la Société Anonyme (SA) CASINO GUICHARD PERRACHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « FETES EN PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASINO GUICHARD PERRACHON domicilié(e) 24 rue de la Montat,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 554 501 171 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN &MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque FETES EN PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FETES EN PROVENCE est expirée depuis le 19 février 2012.

CASINO GUICHARD PERRACHON a également déposé les autres marques suivantes : ENTRENOUS , TAVERNAS , CROQUINE , KILMALLY'S FAVOUR , CARROUSEL D'OR , SPONTANEMENT , SUP CASINO , E ETOILE , H and CO. , CEYLAN IMPERIAL


CASINO GUICHARD PERRACHON Société Anonyme - 24 rue de la Montat,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France - SIREN 554501171


Cabinet GERMAIN &MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Confiseries et chocolats.